Le contrat à consulter en ligne ou à télécharger sous licence ArtLibre (contrat avec artistes permanents uniquement)

Contrat d’Exclusivité

Le présent contrat est établit entre

D’une part
l’artiste xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
Adresse xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

& d’autre part la galerie Duplex dirigée par
Olivier Belhomme
27 rue des Paradoux
31000 Toulouse
RCS 49904429500016

Conditions générales :

Il est vu entre les deux parties que le présent contrat fait preuve et acte des articles suivants. Il sera signé en double exemplaire, avec la mention "lu & approuvé" manuscrite. Une des deux parties pourra se faire représenter par un notaire ou un avocat (les frais seront alors à la charge du demandeur) s’il souhaite officialiser ce contrat devant un ordre officiel susnommé. A la signature du contrat, l’artiste accepte le principe de la Galerie Duplex qui consiste à exposer deux et seulement deux artistes par exposition. Le choix de l’artiste exposé en même temps que l’artiste signataire revient exclusivement à la Galerie Duplex.

Article 1 :

Le présent contrat est établit pour une durée de trois ans (à compter de la date de signature). A son terme le contrat est reconductible par les deux parties selon des termes identiques ou différents au contrat initial. Si l’une des deux parties ne souhaite pas prolonger ou reconduire le contrat , elle devra prévenir l’autre partie par courrier ou mail six mois avant le terme du dit contrat. Au terme de la collaboration entre les deux parties, la Galerie Duplex restituera, dans un délai de trente jours, les œuvres en dépôt à la Galerie Duplex ( la restitution se fera à l’adresse de l’artiste et à la charge de la Galerie Duplex. Pour toutes expéditions à d’autres adresses, l’artiste prend en compte les frais supplémentaires).

Article 2 :

Les termes d’exclusivité de diffusion et de vente des œuvres de l’artiste s’entendent sur le territoire français. Hors territoire français la Galerie Duplex garde l’exclusivité si et seulement si elle est à l’origine de l’exposition (voir conditions commerciales ARTICLE 6). L’artiste peut avoir d’autres exclusivités hors territoires français, ces autres exclusivités ne remettront pas en cause le présent contrat.

Article 3 :

Ce présent contrat donne obligation à l’artiste de proposer en exclusivité son travail artistique à la Galerie Duplex, afin que la Galerie Duplex suive l’évolution du travail de l’artiste et puisse ainsi le proposer sur le marché de l’art. L’artiste devra également déposer régulièrement de nouvelles œuvres à la Galerie Duplex, le dépôt s’entend au fur et à mesure des ventes, et également par rapport aux nouvelles créations de l’artiste. Le transport des œuvres à la galerie est à la charge de la Galerie Duplex. L’artiste et la Galerie Duplex s’entendront sur la diffusion de ces œuvres. Un accord de principe entre les deux parties garantit l’indépendance de l’artiste et le non monopole de la galerie (voir conditions commerciales Article 6).

Article 4 :

La Galerie Duplex s’engage à organiser durant la durée de ce contrat deux expositions des travaux de l’artiste. La Galerie Duplex s’engage également à fournir à l’artiste toutes opportunités d’expositions dans d’autres galeries, musées, festivals ou foires internationales d’art. La Galerie Duplex s’engage à couvrir les frais d’accrochage, de vernissage, de communication lors des expositions de l’artiste à la galerie Duplex. Le coût des transports et l’assurance des œuvres exposées ou en dépôt est également à la charge de la Galerie Duplex, si celle-ci est à l’origine de l’exposition ou du dépôt.

Article 5 :

La Galerie Duplex s’engage à proposer en exclusivité, à l’artiste, sa participation à des événements artistiques hors galerie. La Galerie Duplex proposera des projets curatoriaux et éditoriaux spécifiques, l’artiste par son indépendance pourra refuser ces propositions. Les frais de transports et d’assurance assujettis à ces projets seront pris en charge par la Galerie Duplex.

Article 6 :

Conditions commerciales :

• Lors des expositions de l’artiste à la Galerie Duplex, les ventes donneront lieu à une rétribution par commission : cinquante pour cent pour l’artiste & cinquante pour cent pour la Galerie Duplex.
• Lors d’expositions organisées par la Galerie duplex mais hors galerie les conditions commerciales sont les mêmes que dans l’alinéa précédent.
• Lors d’une exposition de l’artiste dans une autre galerie ou espace d’art sur le territoire français, il y aura entente entre les trois parties pour qu’une commission égale à vingt pour cent des ventes revienne à la Galerie Duplex.
• Lors d’une exposition de l’artiste dans une galerie ou espace d’art en dehors du territoire français , il y aura entente entre les trois parties pour qu’une commission égale à dix pour cent des ventes revienne à la Galerie Duplex, si et seulement si la Galerie Duplex est à l’origine de l’exposition.
• Lors d’une exposition de l’artiste dans une galerie ou espace d’art en France ou à l’étranger, la Galerie Duplex et l’autre galerie ou espace d’art peuvent s’entendre pour que la compensation financière se transforme en échange d’artiste (cet échange donnera lieu à un contrat ponctuel).
• La Galerie Duplex s’engage à verser à l’artiste sa commission quarante-cinq jours au maximum à partir de la date de vente (durée moyenne d’une exposition, paiement en fin d’exposition donc). Dans le cas de vente avec règlement différé, la Galerie Duplex versera à l’artiste sa commission à chaque échéance de ce paiement différé.

Article 7 :

L’artiste s’engage à diffuser son appartenance à la Galerie Duplex sur son site internet, son blog, et sur tout les documents diffusés à titre professionnel (Cv/catalogue d’expo/entretien média). En échange la Galerie Duplex diffuse l’actualité et les liens internet de l’artiste sur le site internet de la galerie.

Article 8 :

Sont exclus de ce contrat d’exclusivité tout travail de l’artiste sans intention commerciale ou/et tout document produit uniquement pour diffusion sur son site internet ou son blog. Sont exclus également de ce contrat tout travaux de commandes non artistique réalisés pour un tiers (commande photographique ou graphique par exemple), peuvent être également exclus de ce contrat tout travail produit par un organisme extérieur.

Fait (en double exemplaire) à      le

L’artiste*

_Olivier Belhomme
Pour la Galerie Duplex

* signature précédée de la mention manuscrite "lu et approuvé"

Galerie Duplex , Contrat d’Exclusivité , rédigé par Olivier Belhomme avec l’étroite collaboration d’Etienne Cliquet, Cédric Cottaz, Antonin fourneau & Patrick Tschudi.

Copyleft : cette œuvre est libre, vous pouvez la copier, la diffuser et la modifier selon les termes de la Licence Art Libre http://www.artlibre.org